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Cuisine asiatique d'inspiration pop vietnamienne et laotienne de Mamasan.
Téléphone
+33 (0)4 78 37 44 84
Adresse
46 rue Ferrandière, Lyon 2e
Réservation

Edition du site internet

Le site www.mamasan.eu (ci-après « le Site ») est édité par et la propriété de la société V.B.H. SAS (ci-après « l’Editeur »), SAS au capital de 119 400,00 euros, dont le siège social est situé 55 cours Vitton, 69006 Lyon, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 810 989 186 RCS LYON, et représentée par M. Vladimir BAUER, en la qualité de président.

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E-mail :


Rédaction du site internet

Directeur de la publication : V.B.H. SAS
Contact :


Hébergeur du site internet

Le site www.mamasan.eu est hébergé par :
1and1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
RCS Sarreguemines B 431 303 775


Collectes des données

N° de déclaration CNIL : en cours de déclaration.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Site sont principalement utilisées par l’Editeur pour la gestion des réservations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos demandes de réservation. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l’Editeur, et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que l’Editeur procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit directement sur le Site à la rubrique « Restons connectés », soit par courrier postal à l’adresse suivante : 46 rue Ferrandière, 69002 Lyon, par courriel : xinchao [at] mamasan(.eu).

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’Editeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus.

En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

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Crédits intégration site web, illustrations et photos

Illustrations + photos : Jean-Charles Dal Ben | Nicolas Villion

Intégration du site Internet : Crossdata SAS


Préambule des conditions générales d'utilisation

L'Editeur met en place, sur le Site, un formulaire de contact (ci-après le "Service").

Pour utiliser le Service, l'Utilisateur doit accepter de se soumettre aux présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les "CGU") sans restriction ni réserve. Cette acceptation se matérialise par un clic de validation dans la case d'acception du Service.

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'Editeur met à la disposition des Utilisateurs, dans le cadre du Service, un formulaire de contact pour communiquer avec l'Editeur.

2. Description du service

Le Service est constitué d'un formulaire de contact permettant aux Utilisateurs d'envoyer des messages électroniques à des opérateurs de l'Editeur.

En cas de non respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation, l'Editeur se réserve le droit d'interrompre de manière temporaire ou définitive l'accès au Service à l'Utilisateur concerné.

3. Accès au service

L'accès au Service par les Utilisateurs est réservé à une utilisation strictement personnelle. Lorsqu'il utilise le Service, l'Utilisateur déclare agir à titre privé.

4. prix du service

L'utilisation du Service est gratuite (hors coûts éventuels de la connexion, dont le prix dépend de votre opérateur de communication électronique), sans obligation d'achat sur le Site.

5. Données personnelles

Les informations et données Vous concernant sont traitées par l'Editeur, elles sont nécessaires à la gestion de votre prise de contact et de votre demande de réservation.

6. Propriété intellectuelle

- Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site et/ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.

- Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

- Certains Produits font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations etc. Vous devez respecter les conditions contractuelles applicables à ces Produits et l'Editeur ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites de ces Produits dans ce cadre.

7. Responsabilité

La responsabilité de l'Editeur envers l'Utilisateur ne peut être engagée que pour des faits qui lui seraient directement imputables et qui lui causeraient un préjudice directement lié à ces faits. Elle ne peut être engagée pour les préjudices indirects. La responsabilité de l'Editeur ne peut non plus être engagée du fait de la mauvaise utilisation du Service par l'Utilisateur ou de toute faute de sa part. Elle ne saurait pas plus être engagée à raison de faits imputables à un tiers au Service. En outre, conformément à l'article 6-I, 2 et 3 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'Editeur ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison des contenus rendus disponibles sur le Site par les Utilisateurs.

L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Service, notamment des appréciations qu'il fait sur le Site, et s'engage à garantir à première demande à indemniser et dédommager l'Editeur de tout dommage, perte, manque à gagner, que l'Editeur pourrait subir si sa responsabilité se trouvait engagée par un tiers, du fait d'une action liée à cette utilisation du Service par l'Utilisateur.

8. Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

9. Loi applicable et traitement des réclamations au titre du Service

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises.

Pour toute réclamation au titre du Service merci de contacter l'Editeur à l'adresse e-mail suivante : .